Conditions de prestations

Devis & commande

• Un devis peut être établi sur demande.
• La prestation démarre après validation (email) et, si prévu, acompte.

Tarifs & paiement

• Prix en euros.
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).
• Modalités (acompte, échéances) indiquées sur le devis/facture.

Délais & retours

Les délais dépendent de la prestation et de la réactivité du client (contenus, validations, retours).

Livrables & droits

Les livrables sont remis après paiement complet (sauf mention contraire). Les droits d’utilisation / cession éventuelle sont précisés au devis.

Responsabilité

La responsabilité ne peut être engagée pour des dommages indirects (perte d’exploitation, perte de CA, etc.).

Litiges

Une solution amiable est recherchée en priorité.